Date de signature 04 févr. 2025
Arrêté du 4 février 2025 portant nomination (administration centrale)
Publié le 07 févr. 2025
2025
Décrets, circulaires, arrêtés, instructions... retrouvez dans cette page tous les textes officiels concernant le grand âge parus en 2024. Pour retrouver celui qui vous intéresse, triez les textes par date de signature ou date de mise en ligne.
Date de signature 07 févr. 2025
Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial – 7 février 2025
Publié le 07 févr. 2025
Date de signature 04 févr. 2025
Avis de vacance d'emplois de directeur d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux – 4 février 2025
Publié le 07 févr. 2025
Date de signature 05 févr. 2025
Avis de vacance d'emplois de directeur adjoint ou de directrice adjointe d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux – 5 février 2025
Publié le 07 févr. 2025
Date de signature 30 janv. 2025
Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée - 30 janvier 2025
Publié le 30 janv. 2025
Date de signature 29 janv. 2025
Loi n° 2025-74 du 29 janvier 2025 relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
Publié le 30 janv. 2025
Date de signature 29 janv. 2025
Décret du 29 janvier 2025 portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé de Martinique
Publié le 30 janv. 2025
Date de signature 29 janv. 2025
Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée – 29 janvier 2025 (2)
Publié le 29 janv. 2025
Date de signature 29 janv. 2025
Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée – 29 janvier 2025 (1)
Publié le 29 janv. 2025
Date de signature 20 janv. 2025
Décret n° 2025-55 du 20 janvier 2025 relatif aux conditions de l'accès direct aux infirmiers en pratique avancée
Publié le 23 janv. 2025
Date de signature 21 janv. 2025
Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile – 21 janvier
Publié le 23 janv. 2025
Date de signature 08 janv. 2025
Arrêté du 8 janvier 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Publié le 23 janv. 2025
Date de signature 14 janv. 2025
Arrêté du 14 janvier 2025 portant nomination au cabinet de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles (cabinet Vautrin)
Publié le 23 janv. 2025
Date de signature 17 janv. 2025
Avis relatif à l'extension d'un avenant à une annexe à la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile – 17 janvier 2025
Publié le 23 janv. 2025
Date de signature 17 janv. 2025
Avis relatif à l'extension d'un avenant à une annexe à la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile 2 _ 17 janvier 2025
Publié le 23 janv. 2025
Date de signature 08 janv. 2025
Arrêté du 8 janvier 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Publié le 23 janv. 2025
Date de signature 08 janv. 2025
Arrêté du 8 janvier 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
Publié le 23 janv. 2025
Date de signature 01 janv. 2025
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Publié le 23 janv. 2025